Editeur du site
Boschat Bois
SAS Société par action simplifiée
Au Capital Social : 2 000,00 €
RCS : ANNECY 800.588.915
N° TVA Intracommunautaire : FR03800588915
1096 Descente de St-Antoine
74190 PASSY
Maintenance du site
Dieup'Art Production
1584 Avenue André Lasquin
74700 Sallanches
Tél : 04 50 58 24 40
Site: www.dieupart.com
Mail : webmaster@dieupart.com
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données et animations sont la propriété de Boschat Bois. Boschat Bois ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
S'agissant des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant quelle qu'en soit la nature, Boschat Bois décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions et les modalités de leur exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site.
Boschat Bois s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Boschat Bois ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Le site de Boschat Bois peut proposer des liens vers d'autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site de Boschat Bois. Dès lors, Boschat Bois ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site de Boschat Bois ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de Boschat Bois.